En pièce jointe la notification de la Commission d'Appel réunie le 25 novembre 2010 suite à l'appel du club de l'AS Bram (match du 10 octobre 2010, Bram contre Servian- Boujan).

La Commission a rejeté l'appel formulé par le club de Bram et en conséquence confirmée la décision contestée à savoir match perdu pour Bram avec 0 point terrain et 0 point de GA, match gagné à Servian- Boujan avec 4 points terrain et +25 de GA.